Documents d'urbanisme et incidences de la loi ALUR

ADM76 - Saint-Saëns
Présentation aux Universités des Nouveaux Maires à Saint-Saëns

Les lois Grenelle et ALUR entraînent une évolution urgente des documents d'urbanisme : caducité programmée des POS, « grenellisation » et « alurisation » des PLU...

Dans le cadre de sa mission d'assistance aux élus du territoire de l'Estuaire de la Seine, l'AURH peut les informer sur ces évolutions et les accompagner dans leurs réflexions.

En 2014, l'AURH a déjà effectué plusieurs présentations sur ce sujet à la demande du président de l'ADM76 lors de l'« Université des Nouveaux Maires » en juin à Allouville Bellefosse et en octobre à Saint-Saëns.

La présentation a permis aux maires d'appréhender les différents documents d'urbanisme, leurs enjeux et leur emboîtement. Julien Duprat, chargé d'études à l'AURH, a passé en revue DTA, SCOT, POS, PLU, PLUi, loi ALUR...

Le diaporama servant de support à la présentation est en ligne, il synthétise :

  • l'ensemble des documents d'urbanisme existant à ce jour ;
  • les différentes procédures d'élaboration, de révision ou de modification de ces mêmes documents ;
  • le nouveau cadre législatif suite aux 2 dernières lois (Grenelle et ALUR).

Pour prendre contact avec notre chef de projets Julien Duprat, remplissez notre formulaire en ligne

 

Télécharger la présentation "Les documents d'urbanisme et les incidences de la loi ALUR" (pdf, 3,3 Mo)