Foncier à vocation économique : évolution et compensations

Foncier à vocation économique : évolution et compensations
Vincent Rustuel

Les élus du Pôle métropolitain de l’estuaire de la Seine ont confié à l’AURH le soin de conduire une étude sur le foncier à vocation économique à l’échelle du Pôle métropolitain.

Enjeu : analyser l’impact de l’offre foncière dans une vision à court, moyen et long termes en prenant en compte les incidences environnementales des projets à travers la démarche éviter-réduire-compenser (ERC).

Pour en savoir plus sur l'étude, rendez-vous sur le site du Pôle métropolitain de l'estuaire de la Seine

Comment concilier impératif écologique et stratégie de développement des territoires ?

Cette démarche s’impose à tous les projets dans le cadre des procédures administratives d’autorisation (étude d’impacts, espèce protégée etc.). Elle engage les territoires vers une consommation plus raisonnée du foncier et vise une réduction globale de l’impact sur l’environnement des aménagements.

Cette étude s’inscrit dans un contexte marqué par plusieurs changements de paradigmes et notamment l’ambition d’optimiser les surfaces disponibles, de recycler les fonciers et d’organiser une offre nouvelle. Plus récemment, l’annonce de l’objectif « Zéro artificialisation nette » concoure à faire du renouvellement urbain une nouvelle norme et une priorité avant de rechercher l’artificialisation de nouvelles terres. 

L’AURH, dans le cadre de cette mission, s’est penchée sur l’analyse de l’offre actuelle et projetée des intercommunalités en matière de zones d’activités. Ce travail a été réalisé afin de :

  • analyser l’offre sur les plans quantitatif et temporel (offre à court, moyen et long termes) ;
  • confronter l’offre aux sensibilités environnementales des sites, et particulièrement celles des zones humides ;
  • observer l’occupation des sols dans des Sites et Zones d’Activités Économiques (SZAE) du territoire métropolitain et conseiller des optimisations possibles ;
  • proposer des conditions de réalisation qui permettent d’éviter et de réduire les éventuels impacts négatifs sur l’environnement
  • suggérer les sites naturels dégradés pouvant accueillir des compensations environnementales pour permettre la restauration de corridors et de fonctionnalités de la trame verte et bleue du territoire de l’estuaire.

Quelles suites donner à l'étude ?

La démarche amorcée par le Pôle métropolitain permet à ce stade de connaître les disponibilités foncières de chaque territoire, d’identifier la sensibilité des parcelles à urbaniser ainsi que les potentiels sites de compensation à l’échelle de l’Estuaire de la Seine.

Le processus de compensations environnementales engage nombre d’acteurs (services des intercommunalités, aménageurs, services de l’État) et le partage de ces analyses sera une première étape pour penser collectivement les actions à conduire.

Ce travail a vocation à faciliter la prise en compte de la démarche mais aussi à envisager de nouvelles modalités de compensations environnementales, à l’échelle de territoires plus vastes, comme l’estuaire.

À ce titre, il est possible, compte tenu des travaux réalisés, d’envisager différents prolongements à cette étude comme :

  • un travail partenarial pour anticiper les besoins de compensation au travers des sites déjà identifiés ;
  • par l’expérimentation, d’engager l’optimisation foncière au sein de ZAE de l’Estuaire de la Seine.

En savoir plus sur la méthodologie

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 Avril 2020

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L’AURH mène des missions de projets urbains, d’urbanisme réglementaire, d’observatoires et d’études prospectives à différentes échelles, du quartier à la Vallée de la Seine en passant par la ville, l’intercommunalité et l’estuaire de la Seine.

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